Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE des ALPILLES
M. Frédéric GALLAIRAND

Numéro de dépôt :
4319416
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
DOMAINE des ALPILLES de Frédéric GALLAIRAND

Présentation de la marque DOMAINE des ALPILLES

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par monsieur Frédéric GALLAIRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE des ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric GALLAIRAND domicilié(e) Villa Choko Maïtia - 64780 - SAINT-MARTIN D'ARROSSA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric GALLAIRAND domicilié(e) Villa Choko Maïtia - 64780 - SAINT-MARTIN-D'ARROSSA - France.

La marque DOMAINE des ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE des ALPILLES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

Frédéric GALLAIRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX JAMBONS LES MEILLEURS *CRUS* DE JAMBONS DEVENEZ FRANCHISE , Le GUIDE français de la gastronomie Le Grand Marché de la Gastronomie L'EXCELLENCE du GOÛT RECONNU AUTHENTICITE-QUALITE CONCOURS


M. Frédéric GALLAIRAND - Villa Choko Maïtia - 64780 - SAINT-MARTIN D'ARROSSA - France


M. Frédéric GALLAIRAND - Villa Choko Maïtia - 64780 - SAINT-MARTIN-D'ARROSSA - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Huiles et graisses comestibles ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .